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Allgemeine Geschäftsbedingungen

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de logiciels par la société Boole & Partners.

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, sauf indication contraire.

3. Commande

La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

4. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

5. Livraison

Les logiciels sont livrés par téléchargement via un lien fourni après validation du paiement.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques téléchargés.

7. Responsabilité

Boole & Partners ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des logiciels.

8. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires au traitement de la commande et respectent la réglementation en vigueur sur la protection des données.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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